SELARL Véronique Monnet - Mentions légales

Horaires : Du Lundi au Vendredi de 9h à 19h et le Samedi de 8h30 à 12h

  • SELARL Véronique MONNET

  • SELARL Véronique MONNET

  • SELARL Véronique MONNET

  • SELARL Véronique MONNET

  • SELARL Véronique MONNET

Mentions légales

SELARL Véronique MONNET

31, cours de Verdun 
CS 30524
01117 OYONNAX CEDEX
Tel. 04 74 81 29 80 
Fax : 04 74 77 24 19


selarl.mm@huissier-oyonnax.com

Réalisation du site

HOB France Services
Tél : 09.54.43.67.20

Accès, utilisation, respect des droits d'auteur

Ce site est destiné à votre information. Vous disposez d'un droit d'utilisation des informations qui y sont contenues à des fins exclusivement personnelles et non commerciales. Vous n'êtes pas autorisés à modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, transférer ou vendre tout ou partie de ce site, tout document téléchargé à partir de ce site ou toutes listes de liens obtenues à partir de ce site, ni à créer des œuvres dérivées de ces documents ou listes de liens, sauf accord particulier et préalable conclu avec l'éditeur et/ou l'auteur. L'ensemble du site relève de la législation sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Rappel de l'article L.112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, ce qui inclut les documents à télécharger, les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction des textes sur support papier est autorisée sous réserve du respect de la gratuité de la diffusion, de l'intégrité des documents reproduits et de la citation, claire et lisible de la source.

Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur le site de www.huissier-oyonnax.com le sont à titre informatif.SELARL Véronique MONNET ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Famille Services Vincennes met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, des omissions et d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

D'une manière générale, SELARL Véronique MONNET ne pourra être tenu responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de son site ou d'autres sites qui lui sont liés.

Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous son contrôle et SELARL Véronique MONNET décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

 

Site internet Joomla réalisé par HOB France Services

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d'audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

    Contenus interactifs

    Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

    Réseaux sociaux/Vidéos

    Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

      Session

      Veuillez vous connecter pour voir vos activités!

      Autres cookies

      Ce CMS Joomla utilise un certain nombre de cookies pour gérer par exemple les sessions utilisateurs.

      Activation